Statuten ugepasst un daat neit ASBL Gesetz
Gaart an Heem Wecker
Association sans but lucratif
6, Kierchestrooss, L- 6834 Biwer
RCS Luxembourg n°F13013
Refonte des statuts
Article 1 : Dénomination
L’association a la dénomination Gaart an Heem Wecker, en abrégé G&H Wecker.
Elle est régie par la loi du 7 août 2023 sur les associations sans but lucratif et les fondations, ainsi que par les présents statuts.
Article 2 : Objet
L’association a pour objet :
la promotion de la culture maraîchère en tant qu‘ occupation de loisirs;
la conservation d’un environnement naturel intact et l’éducation à l’alimentation saine;
la promotion des connaissances de la nature et l’organisation de formations pour les concitoyens aspirant au jardinage et familial;
l’embellissement des places publiques du village avec des fleurs vivants;
la contribution à la vie associative dans la commune;
la promotion de l’esprit corporatif entre ses membres;
le soutien et la promotion des buts, valeurs et œuvres de la Ligue Luxembourgeoise du Coin de Terre et du Foyer.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle poursuit la réalisation de ce but en menant, notamment, des activités informatives, récréatives ou festives.
Elle peut aussi prêter son concours et s’intéresser à toutes activités similaires à son objet. Elle peut collaborer avec toute autre association, organisme ou institution poursuivant des buts similaires et en devenir membre le cas échéant.
Elle poursuit les activités de l’association initialement constituée en 1947 en tant que Gaart an Heem Wecker association agricole.
Elle est section membre de la Ligue luxembourgeoise du Coin de Terre et du Foyer.
En cette qualité, elle s’engage à respecter ses engagements règlementaires vis-à-vis de la Ligue et à participer aux actions et œuvres de cette dernière.
L'association est neutre du point de vue politique et confessionnel.
Article 3 : Siège social
L’association a son siège social dans la commune de Biwer.
Article 4 : Durée
La durée de l'association est illimitée.
Article 5 : Nombre des membres
Le nombre est illimité mais il ne peut être inférieur à deux.
Article 6 : Admission de nouveaux membres
La qualité de membre effectif est conférée par le conseil d’administration.
Pour devenir membre effectif, toute personne physique ou morale doit soumettre sa candidature par courrier postal ou électronique à un membre du conseil d’administration. Le conseil d’administration transmet le nom et l’adresse du membre à la Ligue nationale du Coin de Terre et du Foyer pour l’inscription au registre de la Ligue.
Le conseil d’administration tien au siège de l’association un registre des membres, sous forme papier ou électronique, en conformité avec les dispositions de la loi du 7 août 2023 sur les associations sans but lucratif et les fondations.
Article 7 : Perte de la qualité de membre
Tout membre est libre de se retirer de l’association par démission écrite qui prend effet à la date de la réception de la démission par le conseil d’administration.
La qualité de membre se perd par :
le décès de la personne physique ou de la dissolution de la personne morale;
le non-paiement de la cotisation dans un délai de trois mois à partir de l’envoi d’un courrier de rappel;
l’exclusion prononcée par l’assemblée générale pour motif grave, infraction aux statuts ou atteinte aux intérêts matériels ou moraux . L’exclusion est prononcée par l’assemblé générale statuant dans les conditions prévues par la loi;
Les membres démissionnaires ou exclus ainsi que leurs ayants droits n’ont aucun droit sur le fonds social et ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées.
Article 8 : Cotisations
Les membres de l'association sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Le montant de cette cotisation annuelle ne peut être supérieur au montant de cent euros.
Article 9 : L’assemblée générale
L'assemblée générale, pouvoir suprême de l’association, a tous les pouvoirs que la loi ou les présents statuts n’attribue pas à un autre organe de l'association.
L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an. Elle a lieu au cours du premier trimestre de l’année et dans tous les cas avant la date du congrès national de la Ligue CTF. L’assemblée générale est convoquée par le président au moins quinze jours à l'avance par courrier postal ou électronique et elle mentionnera obligatoirement l’ordre du jour proposée.
L’assemblée générale devra se réunir obligatoirement en séance extraordinaire si un cinquième des membres au moins en fait la demande.
Tous les membres ont le droit de vote àl’assemblée générale. Ils peuvent se faire représenter à l’assemblée générale par un autre membre moyennant une procuration écrite. Chaque membre présent peut représenter au maximum deux autres membres.
Les décisions sont prises à la simple majorité des voix des membres présents ou représentés.
Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l’ordre du jour que si les statuts le permettent expressément et à la condition qu’elles soient adoptées à l’unanimité des membres présents ou représentés à l’assemblée générale.
Relèvent de la compétence de l’assemblée générale :
toute modification des statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ainsi que la fixation de leur nombre;
l’approbation des budgets et comptes annuels et la décharge aux administrateurs;
l’exclusion d’un membre ;
la dissolution de l’association.
Les décisions de l'assemblée générale sont accessibles aux membres sur simple demande. Elles sont consignées dans un rapport signé par au moins deux membres du conseil d’administration et conservé dans le registre de l’association à son siège.
L’assemblée générale désigne deux réviseurs de caisse pour un mandat d’un an au minimum.
Article 10 : Conseil d’administration
L'association est administrée par un conseil d’administration composé de trois administrateurs au moins. Ils sont élus par l’assemblée générale. La durée de leur mandat est de quatre ans. Le mandat des administrateurs est renouvelable.
Les membres du conseil d’administration désignent parmi eux, à la simple majorité, ceux qui exerceront les fonctions de président, secrétaire et trésorier.
Tout administrateur peut librement démissionner de son mandat en notifiant sa décision au président du conseil d’administration. Tout administrateur peut, à tout moment, être révoqué par l’assemblée générale.
La fonction des administrateurs est exercée à titre gratuit et de manière collégiale.
Le conseil d’administration exécute les décisions de l’assemblée générale, convoque et organise les assemblées, fait rapport sur l’activité de l’association. Il est nanti des pouvoirs les plus étendus tant en ce qui concerne les actes d’administration que les actes de disposition qui intéressent l’association. Il établit le compte des recettes et dépenses de l’exercice et le soumet pour approbation à l’assemblée générale ensemble avec le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.
Le conseil d’administration se réunit chaque fois que les intérêts de l’association l’exigent, mais au moins une fois par an. Les pouvoirs des administrateurs sont ceux résultant de la loi et des présents statuts.
Le conseil d’administration est convoqué par courrier postal ou électronique ou par tout autre moyen approprié au moins huit jours avant la date prévue.
Le président préside les réunions du conseil d’administration. En l’absence du président, la réunion est présidée par le vice-président ou, à son défaut, par le doyen d’âge des administrateurs.
Les administrateurs peuvent donner, par voie postale ou électronique, mandat à un autre administrateur pour les représenter à toute réunion du conseil d’administration. Un même administrateur ne peut représenter qu’un seul autre administrateur à la fois. Le mandat n’est valable que pour une seule séance.
Il ne peut valablement délibérer que si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Toute décision est prise à la majorité des administrateurs présents ou représentés. En cas d’égalité de voix, le vote du président ou de son remplaçant est prépondérant.
Les procès-verbaux sont rédigés pour chaque séance et signés par le président ou par le secrétaire.
L’association est valablement représentée et engagée à l’égard des tiers par la signature conjointe du président et du secrétaire ou caissier.
Le conseil d’administration tient un registre des membres de l’association, pouvant être tenu sous forme électronique.
Article 11 : Modification des statuts
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur des modifications statutaires que si celles-ci sont expressément indiquées à l’ordre du jour et si elle réunit deux tiers de ses membres. Au cas où le quorum des deux tiers n’est pas atteint par les membres présents ou représentés, il sera convoqué une assemblée générale extraordinaire, qui pourra décider à la majorité simple.
Les modifications des statuts ainsi que leur publication s'opèrent conformément aux dispositions afférentes de la loi du 7 août 2023, telle que modifiée.
Article 12 : Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de la même année.
Article 13 : Dissolution et liquidation
La dissolution et la liquidation de l'association s'opèrent conformément aux dispositions afférentes de l’article 25 de la loi du 7 août 2023, telle que modifiée. L’assemblée générale nomme le ou les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.
En cas de dissolution de l'association, son patrimoine sera affecté, après liquidation du passif, à une association ayant des buts similaires à désigner par l'assemblée générale.
Article 14 : Dispositions finales
Les premiers administrateurs sont les membres fondateurs de l’ASBL en 2022.
Pour tous les points non réglés par les présents statuts, les dispositions de la loi du 7 août 2023 s’appliquent ainsi que tout règlement d’ordre interne devant être adopté par le Conseil d’administration
La refonte des présents statuts est décidée valablement par l’assemblée générale du 21 mars 2025.
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Programm 2025
1.03.2025 Fuesparty an der Bar vum Fancy zu Biwer
21.3.2025 Generalversammlung
Permakultur Vortrag am 11.04.2025 um 18:30 in Biwer
Unsere Fachberaterin Alexandra Jansen gibt Ihnen in einem spannenden Vortrag Tipps wie Sie die Permakultur-Prinzipien im heimischen Garten anwenden können.
Dieser Vortrag findet in Zusammenarbeit mit der Sektion Wecker am 11.04.2025 im Centre Culturel Fancy statt.
Umeldung iwwert den Site www.ctf.lu - Schulungen
9.5.2025 Blummeverkaf
14.5.-17.5.2025 Ausfluch Elsass
6.06.2025 Mammendagsfeier
Protection des Données
Gaart an Heem Sektion Wecker
DATENSCHUTZERKLÄRUNG DER LOKALEN SEKTION WECKER DER LIGUE LUXEMBOURGEOISE DU COIN DE TERRE ET DU FOYER – LIGA GAART AN HEEM (CTF-ErklDSGVO)
Allgemeine Informationen
Unsere Verantwortung zur Wahrung Ihrer Privatsphäre verpflichtet sich die Sektion Wecker der Liga „Garten und Heim“ zur Gewährleistung des Schutzes Ihrer personenbezogenen Daten. Wir informieren Sie transparent darüber, wie wir Ihre personenbezogenen Daten erheben, verwenden und schützen. Wir setzen geeignete Mittel ein, um den Schutz Ihrer Daten und die Einhaltung der Anforderungen zu gewährleisten.
Geltungsbereich Diese Datenschutzerklärung gilt für alle an die CTF übermittelten personenbezogenen Daten und solche, die CTF im Rahmen ihrer Tätigkeit verarbeiten kann.
Verantwortlicher der Verarbeitung
Gaart an Heem Wecker Sektion der Liga Garten und Heim
Siège social dans la commune de Biwer
HOMEPAGE: www.ctf-wecker.lu courriel : Diese E-Mail-Adresse ist vor Spambots geschützt! Zur Anzeige muss JavaScript eingeschaltet sein!
Kontakt Datenschutzbeauftragter (DSB)
Die Rolle des DSB wird vom Vorstand übernommen, erreichbar unter: Diese E-Mail-Adresse ist vor Spambots geschützt! Zur Anzeige muss JavaScript eingeschaltet sein!
Die Sektion kann diese Datenschutzerklärung durch Veröffentlichung einer aktualisierten, vom Vorstand genehmigten Version ändern.
Genehmigung durch den Vorstand
Wecker, den 28.2.2020
1 Datenschutzgrundsätze
Die Sektion nimmt den Schutz Ihrer persönlichen Daten und die Wahrung Ihrer Privatsphäre ernst, was durch die Umsetzung dieser Datenschutzerklärung bestätigt wird.
Unser Ansatz basiert daher auf den folgenden fünf Prinzipien: 1. Die Liga verwendet Ihre personenbezogenen Daten stets fair und vertrauenswürdig. 2. Sie verpflichtet sich, alle geeigneten technischen und organisatorischen Maßnahmen zu ergreifen, um die Sicherheit Ihrer personenbezogenen Daten zu gewährleisten, insbesondere die Vertraulichkeit, Integrität und Verfügbarkeit Ihrer personenbezogenen Daten. 3. Sie haben das Recht, klar und deutlich darüber informiert zu werden, wie wir Ihre personenbezogenen Daten verwenden. Wir sind für Sie jederzeit transparent, welche Daten wir erheben und wie wir sie verwenden. 4. Wenn Sie Bedenken hinsichtlich unseres Umgangs mit Ihren personenbezogenen Daten haben, laden wir Sie ein, uns zu kontaktieren, und wir werden versuchen, Ihre Fragen so schnell wie möglich zu beantworten. 5. Wir werden alle angemessenen Maßnahmen ergreifen, um Ihre Daten vor Missbrauch zu schützen und sie sicher aufzubewahren.
2 Verhaltensregeln der Sektion
2.1 Was sind unsere Ziele?
Wir verwenden Ihre personenbezogenen Daten nur für den Zweck unserer gemeinnützigen Tätigkeit, nämlich der „Förderung des Garten- und Obstbaus als Freizeitbeschäftigung, der Förderung des Erwerbs von Dauerland durch die Sektionen zwecks Gründung von Gemeinschaftsgärten und Kleingartenanlagen, der Förderung des Erwerbs von Eigengärten und Eigenheimen, der Bereicherung des Familienlebens und der Verschönerung der Familienwohnung, der Schaffung und Erhaltung von Grünflächen und Blumengärten in Wohngebieten zur Verbesserung der Lebensqualität, der Verschönerung der Ortschaften und der Erhaltung ihrer Substanz, der Förderung des Vereins- und Kulturlebens, und der Erhaltung einer natürlichen und gesunden Umwelt, sowie das Kennenlernen der Natur und ihrer Zusammenhänge“ (cf. Statuten der Liga).
Zusätzlich wollen wir Verbindung zwischen unseren Mitgliedern herstellen und durch Veranstaltungen fördern.
2.2 Was sind die Zwecke unserer Verarbeitungen?
Der Verarbeitungszweck entspricht den in unseren Statuten genannten Zielen, genauer
• Verwaltung der Mitgliedschaft,
• Organisation von Veranstaltungen,
• Verwaltung des Vereins und von Aufträgen an Dritte,
• Kontaktherstellung zwischen Mitgliedern (und Mitglieder anderer Sektionen),
• Anfragen für Auszeichnung von Mitgliedern.
2.3 Wer ist von unserer Datenverarbeitung betroffen?
Es könnten folgende Personen betroffen sein:
• Mitarbeiter und Antragsteller für Mitgliedschaft,
• jede Person, die an unseren Veranstaltungen teilnimmt,
• die Mitarbeiter unserer Liga und unserer Subunternehmer oder Dienstleister.
2.4 Wie erfassen wir Ihre personenbezogenen Daten?
Wir erfassen Ihre Daten aus dem Mitgliedsantrag, den Sie auf unserer Webseite gefunden haben, oder aus Zahlungen (Überweisungen, Anträge für Lastschriftverfahren), die sie an uns weitergeleiten haben.
Wir können während Veranstaltungen Daten, wie z.B. Berichte oder Fotoaufnahmen erfassen. Fotoaufnahmen werden immer sichtbar angekündigt, so dass Sie, wenn Sie nicht fotografiert werden möchten, die Aufnahme vermeiden können oder der Verwendung widersprechen können.
2.5 Welche personenbezogenen Daten haben wir?
Als "persönliche Daten" betrachten wir alle Informationen, die Sie identifizieren oder identifizierbar machen könnten. Dies kann folgendes beinhalten, ist aber nicht beschränkt auf:
• Kontaktdaten (Adresse, E-Mail),
• Verrechnungsdaten (Bankdaten, Zahlungsbelege),
• Informationen über die Teilnahme an unseren Veranstaltungen (Teilnahme, gewählte Mahlzeiten),
•Informationen über geleistete Arbeiten.
2.6 Wie lange werden Ihre Daten aufbewahrt?
Wir speichern Ihre personenbezogenen Daten für die zur Erreichung der oben genannten Zwecke erforderliche Zeit. Diese können Sie im Detail beim Schriftführer nachfragen.
Zu statistischen, Dokumentations- und Forschungszwecken können Daten, inklusive Bilder von Veranstaltungen archiviert werden.
2.7 An wen geben wir Ihre personenbezogenen Daten weiter?
Wir geben Ihre personenbezogenen Daten außerhalb der Liga nur mit Ihrem Einverständnis oder in Ihrem Interesse weiter, z.B. bei Anfrage zur Überreichung einer Medaille oder einer Auszeichnung.
Nur Beamten, die Ihre Daten für die Erfüllung ihrer Aufgaben (z.B. Auszeichnungen organisieren) benötigen, können Einsicht in diese Daten haben.
2.8 Übermitteln wir Ihre personenbezogenen Daten an Drittländer (außerhalb der EU und Partnerländer)?
Nein, wir übermitteln keine Ihrer personenbezogenen Daten an Server, Subunternehmer oder andere Einrichtungen mit Sitz außerhalb der EU.
2.9 Wie schützen wir Ihre personenbezogenen Daten?
Der Zugriff auf Ihre personenbezogenen Daten ist eingeschränkt, um unberechtigten Zugriff, Veränderung oder Missbrauch zu verhindern. Der Zugang wird nur den amtierenden Mitgliedern des Vorstandes gewährt, die ihn zur Erfüllung ihrer Aufgaben benötigen.
2.10 Was sind Ihre Rechte und wie können Sie sie ausüben?
Die Rechtsvorschriften über den Schutz personenbezogener Daten, insbesondere die Rechte der betroffenen Personen im Zusammenhang mit den durchgeführten Verarbeitungen, gelten unter den einschlägigen Bedingungen und vorbehaltlich der vorgesehenen Ausnahmen und bestätigten Abweichungen.
Sie können sich durch den Nachweis Ihrer Identität und gegebenenfalls der Ihres minderjährigen Kindes (d.h. durch das Anhängen einer lesbaren und gültigen Kopie Ihres Ausweises und gegebenenfalls Ihres minderjährigen Kindes) an den Vorstand wenden, wenn es um Fragen zur Verarbeitung Ihrer Daten oder zur Ausübung Ihrer Rechte geht:
• durch Senden einer E-Mail an Diese E-Mail-Adresse ist vor Spambots geschützt! Zur Anzeige muss JavaScript eingeschaltet sein! oder an Diese E-Mail-Adresse ist vor Spambots geschützt! Zur Anzeige muss JavaScript eingeschaltet sein! .
• oder mit Brief an Gaart an Heem Wecker, 1 Am Léi, L-6869 Wecker
Wenn Sie Fragen, Anmerkungen oder Bedenken hinsichtlich des Umgangs mit Ihren personenbezogenen Daten haben, können Sie sich direkt an den für die Verarbeitung Verantwortlichen oder den Präsidenten wenden.
Sie haben folgende Rechte: 1. eine Kopie der personenbezogenen Daten, die wir über Sie gespeichert haben, anzufordern; 2. Ihre personenbezogenen Daten korrigieren, aktualisieren oder löschen zu lassen, und 3. uns über jeden Missbrauch Ihrer personenbezogenen Daten zu informieren.
Wenn Sie uns auffordern, Ihre Daten zu löschen, müssen wir prüfen, ob sie keinen anderen Verwendungszweck haben oder Rechte einer anderen Person betreffen, die uns verpflichtet, sie zu speichern. In diesem Fall werden wir unsere Ablehnung der Löschung begründen.
Wenn Sie uns um eine Kopie Ihrer Datei bitten, müssen wir eine Analyse dieser Datei durchführen, um Informationen über andere Personen zu entfernen, die wir Ihnen nicht zusenden dürfen.
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